1. PÉRIODE DE QUESTIONS
  2. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX
    1. Procès-verbal de la séance ordinaire du 13 juin 2022 à 20 h
    2. Procès-verbal de la séance spéciale du conseil du 20 juin 2022 à 18 h
  3. AFFAIRES DÉCOULANT DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES
  4. RAPPORTS MENSUELS DES SERVICES ET RAPPORTS DU CONSEIL
    1. Bibliothèque publique Eleanor London Côte Saint-Luc
    2. Finances et Technologies de l’information
    3. Services juridiques et Greffe
    4. Loisirs et Parcs
    5. Affaires publiques et Communications
    6. Protection civile
    7. Travaux publics
    8. Ressources matérielles et Conseil général
    9. Développement urbain
  5. FINANCES ET TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION
    1. Résolution pour l’approbation des dépenses pour le mois de juin 2022
  1. DIRECTION GÉNÉRALE
    1. Nouvelle désignation d’un parc – Parc Joshua Ezekiel Alexander Park
  1. RESSOURCES HUMAINES
    1. Embauche d’un ouvrier général – Travaux publics – Poste auxiliaire, col bleu
    2. Embauche d’un ouvrier général – Travaux publics – Poste auxiliaire, col bleu
    3. Embauche d’une technicienne en environnement – Travaux publics – Poste permanent, col blanc
    4. Embauche d’un mécanicien – Travaux publics – Poste permanent, col bleu
    5. Embauche d’une coordinatrice aux loisirs – Service des loisirs et des parcs – Poste surnuméraire, contrat à durée déterminée
    6. Embauche de cols blancs de remplacement – Service des loisirs et des parcs – Postes auxiliaires
    7. Embauche de deux (2) ouvriers généraux – Travaux publics – Poste auxiliaires, cols bleus
  1. SERVICES JURIDIQUES ET GREFFE
    1. Autorisation de régler deux litiges ainsi que de payer la franchise de l’assurance de la Ville pour sa police d’assurance erreurs et omissions concernant les dossiers judiciaires numérotés : 500-17-104190-189 et 500-17-103236-181
  2. PROTECTION CIVILE
    1. Règlement 2312-1 intitulé : « Règlement 2312-1 amendant le règlement 2312 intitulé : « sur les graffitis » afin d’interdire le maintien de graffitis sur la propriété privée et de modifier les montants associés aux infractions »
      • Adoption
    2. Règlement 2598 intitulé : « Règlement 2598 relatif à l’encadrement des tournages cinématographiques et publicitaires sur le territoire de la Ville de Côte Saint-Luc »
      • Adoption
  3. TRAVAUX PUBLICS
    1. Règlement 2537-1 intitulé : « Règlement 2537-1 modifiant le règlement 2537 intitulé : « Règlement régissant la collecte et l’élimination des matières résiduelles » afin de modifier les dispositions relatives à la collecte des déchets »
      • Adoption
    2. Règlement 2470-2 intitulé : « Règlement 2470-2 amendant le règlement 2470 intitulé : « Règlement relatif aux nuisances » afin d’ajouter des dispositions concernant les souffleuses à feuilles »
      • Adoption
    3. Octroi d’un contrat pour l’achat de bacs à matières compostables(K-51-22)
  1. DÉVELOPPEMENT URBAIN – DIVISION DE L’URBANISME
  1. 11.1. Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
    • 11.1.1 – 5888 Beethoven
  1. 11.2. Dérogations mineures
    • 11.2.1 – 6550 Mozart
  1. Position sur les points soulevés à la prochaine réunion du conseil d’agglomération de Montréal
  2. AUTRES AFFAIRES EN COURS
  3. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS
  4. LEVÉE DE LA SÉANCE