- PÉRIODE DE QUESTIONS
- APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 13 juin 2022 à 20 h
- Procès-verbal de la séance spéciale du conseil du 20 juin 2022 à 18 h
- AFFAIRES DÉCOULANT DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES
- RAPPORTS MENSUELS DES SERVICES ET RAPPORTS DU CONSEIL
- Bibliothèque publique Eleanor London Côte Saint-Luc
- Finances et Technologies de l’information
- Services juridiques et Greffe
- Loisirs et Parcs
- Affaires publiques et Communications
- Protection civile
- Travaux publics
- Ressources matérielles et Conseil général
- Développement urbain
- FINANCES ET TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION
- Résolution pour l’approbation des dépenses pour le mois de juin 2022
- DIRECTION GÉNÉRALE
- Nouvelle désignation d’un parc – Parc Joshua Ezekiel Alexander Park
- RESSOURCES HUMAINES
- Embauche d’un ouvrier général – Travaux publics – Poste auxiliaire, col bleu
- Embauche d’un ouvrier général – Travaux publics – Poste auxiliaire, col bleu
- Embauche d’une technicienne en environnement – Travaux publics – Poste permanent, col blanc
- Embauche d’un mécanicien – Travaux publics – Poste permanent, col bleu
- Embauche d’une coordinatrice aux loisirs – Service des loisirs et des parcs – Poste surnuméraire, contrat à durée déterminée
- Embauche de cols blancs de remplacement – Service des loisirs et des parcs – Postes auxiliaires
- Embauche de deux (2) ouvriers généraux – Travaux publics – Poste auxiliaires, cols bleus
- SERVICES JURIDIQUES ET GREFFE
- Autorisation de régler deux litiges ainsi que de payer la franchise de l’assurance de la Ville pour sa police d’assurance erreurs et omissions concernant les dossiers judiciaires numérotés : 500-17-104190-189 et 500-17-103236-181
- Autorisation de régler deux litiges ainsi que de payer la franchise de l’assurance de la Ville pour sa police d’assurance erreurs et omissions concernant les dossiers judiciaires numérotés : 500-17-104190-189 et 500-17-103236-181
- PROTECTION CIVILE
- Règlement 2312-1 intitulé : « Règlement 2312-1 amendant le règlement 2312 intitulé : « sur les graffitis » afin d’interdire le maintien de graffitis sur la propriété privée et de modifier les montants associés aux infractions »
- Adoption
- Adoption
- Règlement 2598 intitulé : « Règlement 2598 relatif à l’encadrement des tournages cinématographiques et publicitaires sur le territoire de la Ville de Côte Saint-Luc »
- Adoption
- Adoption
- Règlement 2312-1 intitulé : « Règlement 2312-1 amendant le règlement 2312 intitulé : « sur les graffitis » afin d’interdire le maintien de graffitis sur la propriété privée et de modifier les montants associés aux infractions »
- TRAVAUX PUBLICS
- Règlement 2537-1 intitulé : « Règlement 2537-1 modifiant le règlement 2537 intitulé : « Règlement régissant la collecte et l’élimination des matières résiduelles » afin de modifier les dispositions relatives à la collecte des déchets »
- Adoption
- Adoption
- Règlement 2470-2 intitulé : « Règlement 2470-2 amendant le règlement 2470 intitulé : « Règlement relatif aux nuisances » afin d’ajouter des dispositions concernant les souffleuses à feuilles »
- Adoption
- Adoption
- Octroi d’un contrat pour l’achat de bacs à matières compostables(K-51-22)
- Règlement 2537-1 intitulé : « Règlement 2537-1 modifiant le règlement 2537 intitulé : « Règlement régissant la collecte et l’élimination des matières résiduelles » afin de modifier les dispositions relatives à la collecte des déchets »
- DÉVELOPPEMENT URBAIN – DIVISION DE L’URBANISME
- 11.1. Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
- 11.1.1 – 5888 Beethoven
- 11.2. Dérogations mineures
- 11.2.1 – 6550 Mozart
- Position sur les points soulevés à la prochaine réunion du conseil d’agglomération de Montréal
- AUTRES AFFAIRES EN COURS
- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS
- LEVÉE DE LA SÉANCE