Ordre du jour de la séance ordinaire du 11 juillet 2022
PÉRIODE DE QUESTIONS
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX
Procès-verbal de la séance ordinaire du 13 juin 2022 à 20 h
Procès-verbal de la séance spéciale du conseil du 20 juin 2022 à 18 h
AFFAIRES DÉCOULANT DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES
RAPPORTS MENSUELS DES SERVICES ET RAPPORTS DU CONSEIL
Bibliothèque publique Eleanor London Côte Saint-Luc
Finances et Technologies de l’information
Services juridiques et Greffe
Loisirs et Parcs
Affaires publiques et Communications
Protection civile
Travaux publics
Ressources matérielles et Conseil général
Développement urbain
FINANCES ET TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION
Résolution pour l’approbation des dépenses pour le mois de juin 2022
DIRECTION GÉNÉRALE
Nouvelle désignation d’un parc – Parc Joshua Ezekiel Alexander Park
RESSOURCES HUMAINES
Embauche d’un ouvrier général – Travaux publics – Poste auxiliaire, col bleu
Embauche d’un ouvrier général – Travaux publics – Poste auxiliaire, col bleu
Embauche d’une technicienne en environnement – Travaux publics – Poste permanent, col blanc
Embauche d’un mécanicien – Travaux publics – Poste permanent, col bleu
Embauche d’une coordinatrice aux loisirs – Service des loisirs et des parcs – Poste surnuméraire, contrat à durée déterminée
Embauche de cols blancs de remplacement – Service des loisirs et des parcs – Postes auxiliaires
Embauche de deux (2) ouvriers généraux – Travaux publics – Poste auxiliaires, cols bleus
SERVICES JURIDIQUES ET GREFFE
Autorisation de régler deux litiges ainsi que de payer la franchise de l’assurance de la Ville pour sa police d’assurance erreurs et omissions concernant les dossiers judiciaires numérotés : 500-17-104190-189 et 500-17-103236-181
PROTECTION CIVILE
Règlement 2312-1 intitulé : « Règlement 2312-1 amendant le règlement 2312 intitulé : « sur les graffitis » afin d’interdire le maintien de graffitis sur la propriété privée et de modifier les montants associés aux infractions »
Adoption
Règlement 2598 intitulé : « Règlement 2598 relatif à l’encadrement des tournages cinématographiques et publicitaires sur le territoire de la Ville de Côte Saint-Luc »
Adoption
TRAVAUX PUBLICS
Règlement 2537-1 intitulé : « Règlement 2537-1 modifiant le règlement 2537 intitulé : « Règlement régissant la collecte et l’élimination des matières résiduelles » afin de modifier les dispositions relatives à la collecte des déchets »
Adoption
Règlement 2470-2 intitulé : « Règlement 2470-2 amendant le règlement 2470 intitulé : « Règlement relatif aux nuisances » afin d’ajouter des dispositions concernant les souffleuses à feuilles »
Adoption
Octroi d’un contrat pour l’achat de bacs à matières compostables(K-51-22)
DÉVELOPPEMENT URBAIN – DIVISION DE L’URBANISME
11.1. Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
11.1.1 – 5888 Beethoven
11.2. Dérogations mineures
11.2.1 – 6550 Mozart
Position sur les points soulevés à la prochaine réunion du conseil d’agglomération de Montréal