MOT DE BIENVENUE DU MAIRE

  • Hommage à Michael Fagen
  1. PÉRIODE DE QUESTIONS
  2. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX
    1. Procès-verbal de la séance ordinaire du 8 aout 2022 à 20 h
    2. Procès-verbal de la séance spéciale du 29 aout 2022 à 20 h
  3. AFFAIRES DÉCOULANT DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES
  4. RAPPORTS MENSUELS DES SERVICES ET RAPPORTS DU CONSEIL
    1. Bibliothèque publique Eleanor London Côte Saint-Luc
    2. Finances et Technologies de l’information
    3. Services juridiques et Greffe
    4. Loisirs et Parcs
    5. Affaires publiques et Communications
    6. Protection civile
    7. Travaux publics
    8. Ressources matérielles et Conseil général
    9. Développement urbain
  5. FINANCES ET TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION
    1. Résolution pour l’approbation des dépenses pour le mois d’aout 2022
    2. Règlement 2539-4 modifiant le règlement 2539 intitulé : « Règlement 2539 pour consolider les tarifs existants de la Ville de Côte Saint-Luc » afin de modifier le coût d’un permis d’abri d’auto temporaire
      • Adoption
    3. Autoriser le trésorier de la ville à ouvrir un compte d’investissement avec la Banque Scotia
  1. DIRECTION GÉNÉRALE
    1. Dépôt de résolutions d’autres villes intitulées : « Résolution demandant au gouvernement fédéral de collaborer avec les villes de Montréal et de Dorval pour préserver et protéger les terres fédérales au nord de l’Aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau, dans les secteurs connus sous le nom de Technoparc et De Golf Dorval
    2. Motion exhortant le gouvernement du Canada à rendre opérationnelles les recommandations du Comité permanent de la sécurité publique et nationale de la Chambre des communes concernant l’extrémisme violent à motivation idéologique
    3. Résolution demandant à la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) d’exiger des plaques d’immatriculation pour les scooteurs électriques et les trottinettes électriques
  1. RESSOURCES HUMAINES
    1. Résolution autorisant Fasken Martineau DuMoulin LLP à représenter la Ville dans des procédures judiciaires concernant des litiges en matière de ressources humaines (K-82-22-23)
    2. Embauche d’un coordinateur d’aquatique – Service des loisirs et des parcs – Poste cadre, contrat à durée déterminée
    3. Embauche d’une assistante-greffière – Services juridiques et greffe – Poste cadre, contrat à durée déterminée
    4. Embauche d’un ouvrier général – Travaux publics – Poste auxiliaire, col bleu
    5. Embauche d’un col blanc de remplacement – Service des loisirs et des parcs – Poste auxiliaire, temps partiel
    6. Approbation du paiement de la facture de Union des municipalités du Québec (UMQ) pour les services professionnels de la « Mutuelle de prévention en santé et sécurité »
  1. SERVICES JURIDIQUES ET GREFFE
    1. Adoption du calendrier 2023 des séances ordinaires du conseil municipal
    2. Changement de procureur et attribution de frais supplémentaires – Décret concernant les règles de détermination du potentiel fiscal des municipalités de l’agglomération de Montréal aux fins de la répartition des dépenses d’agglomération – Recours de la Ville de Beaconsfield
    3. Dépôt de corrections en vertu de l’article 92.1 de la loi sur les cités et villes pour le règlement 2580 intitulé : « Règlement 2580 re-adoptant le code d’éthique et de déontologie pour les employés de la Ville de Côte Saint-Luc »
    4. Autorisation de régler un litige entre The Detailed Diva Inc. et Cristina Servello et Marcel Ricci et la Ville de Côte Saint-Luc #500-22-273553-225

  2. TRAVAUX PUBLICS
    1. Adoption de la Lettre d’entente pour le renouvellement (« 10e renouvellement ») entre la Ville de Côte Saint-Luc et Hampstead pour le dépôt à neige (K-81-22-23)
  1. DÉVELOPPEMENT URGAIN – DIVISION DE L’INGÉNIRIE
    1. Octroi d’un contrat pour des services professionnels gestion du réseau d’aqueduc et des égouts de la Ville (C-07-22-27)
    2. Octroi d’un contrat pour l’achat d’un abonnement qui permettra à la Ville d’effectuer des analyses de la circulation (K-12-21)
    3. Approbation d’un programme intitulé : « Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023 »
  1. DÉVELOPPEMENT URBAIN – DIVISION DE L’URBANISME
    1. Approbation d’une entente pour l’achat de deux lots appartenant à la Ville avec Hydro Québec (L-01-22)
  1. 11.1. Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
    • 11.1.1 – 6827 Korczak
    • 11.1.2 – 7912 Wavell
  1. Position sur les points soulevés à la prochaine réunion du conseil d’agglomération de Montréal
  2. AUTRES AFFAIRES EN COURS
  3. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS
  4. LEVÉE DE LA SÉANCE