1. PÉRIODE DE QUESTIONS (5:20)
  2. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX (14:54)
    1. Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 15 novembre 2021 à 20 h
  3. AFFAIRES DÉCOULANT DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES (15:11)
  4. RAPPORTS MENSUELS DES SERVICES ET RAPPORTS DU CONSEIL (15:14)
    1. Bibliothèque publique Eleanor London Côte Saint-Luc
    2. Finances et Technologies de l’information
    3. Services juridiques et Greffe
    4. Loisirs et Parcs
    5. Affaires publiques et Communications
    6. Protection civile
    7. Travaux publics
    8. Ressources matérielles et conseil général
    9. Développement urbain
  5. SERVICES FINANCIERS ET DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION (30:46)
    1. Résolution pour la création d’une réserve financière pour l’approvisionnement en eau pour la voirie sur le territoire de la Ville de Côte Saint-Luc
    2. Résolution pour désigner les membres du Conseil du comité d’audit
    3. Résolution pour l’approbation des dépenses pour le mois de novembre 2021
  6. RESSOURCES HUMAINES (36:09)
    1. Embauche d’un agent de sécurité – poste auxiliaire à temps partiel, col blanc – Service de la protection civile
    2. Embauche d’un répartiteur sur appel – poste auxiliaire à temps partiel, col blanc – Service de la protection civile
    3. Embauche d’un répartiteur sur appel – poste auxiliaire à temps partiel, col blanc – Service de la protection civile
    4. Embauche d’un commis de bibliothèque – poste auxiliaire à temps partiel, col blanc – Bibliothèque publique Eleanor London Côte Saint-Luc
    5. Embauche d’une commise de bureau – poste permanent, col blanc – Service de finances
  7. SERVICE JURIDIQUE ET GREFFE (40:28)
    1. Dépôt des rapports d’audit de conformité de la Commission municipale du Québec concernant l’adoption du budget de 2021 et du programme triennal d’immobilisations (2021, 2022 et 2023) pour les municipalités de moins de 100 000 habitants
    2. Prolongement de la nomination de la conseillère Dida Berku comme mairesse suppléante de la Ville de Côte Saint-Luc jusqu’au 17 janvier 2022
    3. Résolution mandatant le cabinet Bélanger Sauvé pour une consultation générale en ressources humaines ou pour représenter les intérêts de la Ville de Côte Saint-Luc devant le Tribunal administratif du travail en matière de ressources humaines.
    4. Règlement G18-0001-1 à être intitulé : « Règlement G18-0001-1 amendant le règlement concernant le règlement de régie interne du conseil de l’arrondissement Côte SaintLuc/Hampstead/Montréal-Ouest » afin de modifier le terme du maire suppléant ou de la mairesse suppléante
      • Avis de motion
      • Dépôt du projet de règlement
    5. Dépôt d’un registre en vertu du règlement 2496 intitulé: « Règlement 2496 re-adoptant les règlements 2424 et 2424-1 adoptant un code d’éthique et de déontologie pour les élus municipaux de la ville de Côte Saint-Luc »
    6. Résolution autorisant la demande financière au fonds municipal d’action juridique de l’Union des municipalités du Québec (UMQ) et pour ratifier le dépôt des procédures
    7. Modification du calendrier des séances mensuelles ordinaires du conseil pour l’année 2022 pour le mois de janvier
    8. Résolution pour recevoir les déclarations d’intérêts pécuniaires – 7 membres du conseil
  8. LOISIRS ET PARCS (57:22)
    1. Octroi d’un contrat pour la fourniture de produits chimiques utilisés pour augmenter la clarté de l’eau des piscines de la Ville (K-01-22)
    2. Règlement 2577 à être intitulé : « Règlement 2577 établissant la grille tarifaire pour les activités culturelles, sportives et récréatives pour le printemps et l’été 2022 »
      • Avis de motion
      • Dépôt du projet de règlement
  9. TRAVAUX PUBLICS (59:41)
    1. Octroi d’un contrat pour des services de conciergerie pour l’année 2022 (K-03-22)
  10. DÉVELOPPEMENT URBAIN – DIVISION DE L’AMÉNAGEMENT URBAIN (1:01:05)
  1. 10.1. Dérogations mineures
    1. 5518 Westbourne
    2. 5581 Pinedale
    3. 5600 Alpine
    4. 6803 Korczak
    5. 6832 Holland
  1. Position sur les points soulevés à la prochaine réunion du conseil d’agglomération de Montréal (1:09:36)
  2. AUTRES AFFAIRES EN COURS (1:10:44)
  3. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS (1:10:49)
  4. LEVÉE DE LA SÉANCE (1:11:00)

Voir aussi