1. PÉRIODE DE QUESTIONS (21:26)
  2. Résolution appuyant la résolution présentée à l’agglomération de Montréal concernant le plan stratégique de développement du transport collectif 2021-2030 – ARTM (34:11)
  3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX (1:00:12)
    1. Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 9 novembre 2020 à 20 h
    2. Procès-verbal de la séance spéciale du conseil du 23 novembre 2020 à 17h50
  4. AFFAIRES DÉCOULANT DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES (1:00:54)
  5. RAPPORTS MENSUELS DES SERVICES (1:00:59)
    1. Services juridiques et Greffe
    2. Services financiers et Technologie de l’information
    3. Bibliothèque publique Eleanor London Côte Saint-Luc
    4. Police (septembre et octobre 2020)
    5. Ressources matérielles et Conseil général (septembre, octobre, novembre 2020)
    6. Développement urbain
    7. Travaux publics
  6. FINANCES (1:16:05)
    1. a. Règlement 2554-1 intitulé : « Règlement 2554-1 amendant règlement 2554 instituant un programme de remise sur les filtres à eau »
      • Adoption
    2. Résolution pour l’approbation des dépenses pour le mois de novembre 2020
  7. RESSOURCES HUMAINES (1:19:46)
    1. Promotion d’une gestionnaire de l’administration et des services en ligne – poste-cadre permanent – Service des loisirs et des parcs
    2. Nomination d’une coordinatrice des promotions et de l’engagement – postecadre permanent – Service des loisirs et des parcs
    3. Promotion à une fonction supérieure – poste permanent, col bleu – Service des travaux publics
    4. Changement d’un titre d’une gestionnaire de projet à une gestionnaire senior de projet – poste-cadre permanent – Service du développement urbain
    5. Embauche d’un technicien d’arboriculture – poste permanent, col blanc – Service des travaux publics
  8. SERVICES JURIDIQUES / GREFFE (1:25:04)
    1. Nomination du conseiller Oren Sebag comme maire suppléant à compter du 1er janvier 2021 jusqu’au 31 mars 2021
    2. Dépôt de corrections en vertu de l’article 92.1 de la Loi sur les cités et villes pour la résolution no 201006 intitulée : « Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 6 000 000$ qui sera réalisé le 20 octobre 2020 »
    3. Dépôt de corrections en vertu de l’article 92.1 de la Loi sur les cités et villes pour du règlement 2345-1 intitulé : « Règlement pour amender le règlement No. 2345 régissant la démolition des immeubles dans la ville de Côte Saint-Luc afin de remplacer les textes des articles 3.3, 3.4, 4.0 et 5.4 par de nouveaux textes »
    4. Résolution pour recevoir les déclarations d’intérêts pécuniaires
    5. Fermeture de l’ancienne section de la rue King Edward maintenant connue sous le numéro de lot 1 561 563 du cadastre du Québec, étant situé au 5732 avenue Kellert
    6. Dépôt d’un registre en vertu du règlement 2496 intitulé: « Règlement readoptant les règlements 2424 et 2424-1 adoptant un code d’éthique et de déontologie pour les élus municipaux de la Ville de Côte Saint-Luc»
  9. PROTECTION CIVILE (1:31:32)
    1. Règlement 2470-1 à être intitulé : « Règlement 2470-1 amendant le règlement 2470 intitulé : « Règlement relatif aux nuisances » afin de prohiber les cyclomoteurs dans les parcs et interdire le fait de circuler de façon à compromettre la sécurité des autres usagers du parc »
      • Avis de motion
      • Dépôt du projet de règlement
  10. TRAVAUX PUBLICS (1:34:04)
    1. Octroi d’un contrat pour des services de conciergerie pour l’année calendrier 2021 (K-04-21)
    2. Décision de ne pas exercer les deux (2) options de l’appel d’offres C-19-17-22 et octroi de deux contrats pour l’entretien préventif dessystèmes de CVC au Centre communautaire et aquatique et à d’autres bâtiments municipaux (K-06-21)
    3. Octroi d’un contrat pour l’achat d’une roulotte mobile (K-48-20)
    4. Octroi d’un contrat pour l’achat des fleurs annuelles pour l’année calendrier 2021 (C-26-20)
    5. Octroi d’un contrat pour le repavage de l’allée du parc McDowell (K-47-20)
  11. DÉVELOPPEMENT URBAIN – DIVISION DE L’INGÉNIERIE (1:42:23)
    1. Octroi d’un contrat pour l’échantillonner le plomb et le cuivre dans l’eau (C-02-20C)
    2. Approbation d’un programme intitulé : « Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec 2014 à 2018 »
  12. DÉVELOPPEMENT URBAIN – DIVISION DE L’URBANISME (1:56:56)
    1. Approbation d’une deuxième entente d’empiétement relative au 5551, boulevard Cavendish (K-36-20)
  1. 12.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
    1. 6500 Kildare
  1. 12.2. Dérogations mineures
    1. 5644 Westluke
    2. 6500 Kildare
  1. Position sur les points soulevés à la prochaine réunion du conseil d’agglomération de Montréal (2:03:11)
  2. AUTRES AFFAIRES EN COURS (2:04:30)
  3. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS (2:05:01)
  4. LEVÉE DE LA SÉANCE (2:07:00)

Voir aussi