1. PÉRIODE DE QUESTIONS (7:10)
  2. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX (26:22)
    1. Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 janvier 2022 à 20 h
  3. AFFAIRES DÉCOULANT DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES (27:25)
  4. RAPPORTS MENSUELS DES SERVICES (27:28)
    1. Bibliothèque publique Eleanor London Côte Saint-Luc
    2. Finances et Technologies de l’information – Non disponible
    3. Services juridiques et Greffe
    4. Loisirs et Parcs
    5. Affaires publiques et Communications
    6. Protection civile
    7. Travaux publics
    8. Ressources matérielles et Conseil général
    9. Développement urbain
  5. AUTRES RAPPORTS (46:44)
    1. Service de protection incendie
  6. FINANCES (47:11)
    1. Dépôt des remboursements des dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l’année 2021
    2. Résolution pour l’approbation des déboursés pour le mois de janvier 2022
    3. Autorisation à la Ville pour le renouvellement de son adhésion à l’UMQ pour l’année 2022
    4. Octroi d’un contrat à ITI pour les licences de téléphonie TEAMS
  7. RESSOURCES HUMAINES (52:35)
    1. Embauche d’un préposé, Admissions, réception et magasin
    2. Embauche d’un préposé adjoint aux permis
    3. Embauche d’un instructeur pour l’équipe de natation
    4. Embauche d’un conseiller en ressources humaines
    5. Approbation d’un mandat de consultant pour le Service du développement urbain
  8. DIRECTION GÉNÉRALE (57:16)
    1. Motion visant à proclamer le mois de mai comme le Mois du Patrimoine juif
    2. Adoption du Bilan des mesures 2020 et du Plan d’action 2021 à l’égard des personnes handicapées de la communauté
  9. SERVICES JURIDIQUES ET GREFFE (1:05:05)
    1. Autorisation pour le paiement des primes d’assurance et les franchises correspondantes pour l’année 2022
    2. Certificat du greffier relativement à la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter sur le règlement d’emprunt 2583 intitulé : « Règlement 2583 autorisant un emprunt de 882 000 $, incluant les honoraires professionnels, pour l’achat et l’installation de compteurs d’eau résidentiels à différents endroits sur le territoire de la Ville de Côte SaintLuc »
    3. Certificat du greffier relativement à la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter sur le règlement d’emprunt 2585 intitulé : « Règlement 2585 autorisant un emprunt de 635 000 $, y compris les honoraires professionnels, pour l’achat et l’installation de lumières de rue DEL à différents endroits sur le territoire de la Ville de Côte Saint-Luc»
      • Dépôt
    4. Certificat du greffier relativement à la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter sur le règlement d’emprunt 2586 intitulé : « Règlement 2586 autorisant un emprunt de 210 000 $ pour l’achat et la plantation de divers arbres sur le territoire de la Ville de Côte Saint-Luc »
      • Dépôt
    5. Certificat du greffier du greffier relativement à la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter sur le règlement d’emprunt 2587 intitulé : « Règlement 2587 autorisant un emprunt de 263 000 $, y compris les frais professionnels, pour l’amélioration des parcs Trudeau et Yitzhak Rabin sur le territoire de la ville de Côte Saint-Luc »
      • Dépôt
    6. Certificat du greffier relativement à la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter sur le règlement d’emprunt 2588 intitulé : « Règlement 2588 pour l’achat et l’installation d’un système d’irrigation au parc Trudeau et l’application de la somme de 186 000 $ prise sur le solde disponible du règlement 2480 en vue de financer ladite dépense de 186 000 $ »
      • Dépôt
    7. Certificat du greffier relativement à la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter sur le règlement d’emprunt 2589 intitulé : “Règlement 2589 autorisant un emprunt de 84 000 $, incluant les honoraires professionnels, pour la rénovation de l’enveloppe du bâtiment de l’aréna Samuel Moskovitch et du chalet du parc Singerman »
      • Dépôt
    8. Certificat du greffier relativement à la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter sur le règlement d’emprunt 2590 intitulé : « Règlement 2590 autorisant un emprunt de 510 000 $, incluant les honoraires professionnels, pour la réparation du toit du bâtiment du Centre communautaire et aquatique situé au 5794, avenue Parkhaven, et la reconstruction des structures du toit de l’hôtel de ville, situé au 5801, boulevard Cavendish »
      • Dépôt
    9. Certificat du greffier relativement à la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter sur le règlement d’emprunt 2591 intitulé : “Règlement 2591 autorisant un emprunt de 140 000 $ pour l’achat de véhicules et d’équipement »
      • Dépôt
    10. Certificat du greffier relativement à la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter sur le règlement 2592 intitulé : “Règlement 2592 autorisant un emprunt de 530 000 $ pour l’achat de véhicules lourds et d’équipement pour véhicules lourds »
      • Dépôt
    11. Règlement 2595 concernant la salubrité et l’entretien des logements
      • Avis de motion
      • Dépôt du projet de règlement
  10. RESSOURCES MATÉRIELLES ET CONSEIL GÉNÉRAL (1:11:32)
    1. Règlement 2579 à être intitulé « Règlement visant à remplacer le Règlement 2572 adoptant un code d’éthique et de déontologie pour les élus municipaux de la Ville de Côte Saint-Luc »
      • Adoption
  11. DÉVELOPPEMENT URBAIN – DIVISION DE L’INGÉNIERIE (1:13:45)
    1. Règlement 2594 intitulé : « Règlement concernant la canalisation de l’eau potable, des eaux usées et des eaux pluviales »
      • Adoption
    2. Approbation d’un ordre de changement conformément au contrat de services professionnels avec le consultant CIMA+ concernant les travaux de resurfaçage sur Smart et Emerson
    3. Autorisation pour une demande de subvention pour l’installation d’une borne de recharge pour véhicules électriques sur le chemin Baily
  12. DÉVELOPPEMENT URBAIN – DIVISION DE L’URBANISME (1:20:51)
    1. Règlement 2593 intitulé « Règlement de construction » 
      • Adoption

12.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

  1. 5614 Greenwood
  2. 5667 Edgemore
  3. 5800 Cavendish

12.2 Dérogations mineures

  1. 5511 Smart
  1. BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE ELEANOR LONDON CÔTE SAINT-LUC (1:31:17)
    1. Autorisation de présenter une demande de subvention au ministère de la Culture et des Communications du Québec et confirmation de l’engagement de la Ville à financer l’achat de documents pour la bibliothèque une fois la subvention obtenue du ministère de la Culture et des Communications du Québec
  2. Position sur les points soulevés à la prochaine réunion du conseil d’agglomération de Montréal (1:33:16)
  3. AUTRES AFFAIRES EN COURS (1:34:07)
  4. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS (1:34:50)
  5. LEVÉE DE LA SÉANCE (1:37:40)

Voir aussi