1. PÉRIODE DE QUESTIONS (7:57)
  2. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX (14:29)
    1. Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 13 décembre 2021 à 20 h
    2. Procès-verbal de la séance spéciale du conseil du 20 décembre 2021 à 18h00
    3. Procès-verbal de la séance spéciale du conseil du 20 décembre 2021 à 19h00
    4. Procès-verbal de la séance spéciale du conseil du 22 décembre 2021 à 18h30
  3. AFFAIRES DÉCOULANT DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES (15:27)
  4. RAPPORTS MENSUELS DES SERVICES (15:32)
    1. Bibliothèque publique Eleanor London Côte Saint-Luc 
    2. Finances et Technologies de l’information 
    3. Services juridiques et Greffe
    4. Loisirs et Parcs
    5. Affaires publiques et Communications 
    6. Protection civile
    7. Travaux publics
    8. Ressources matérielles et conseil général 
    9. Développement urbain
  5. FINANCES (26:24)
    1. Ordre du conseil pour vendre des immeubles en défaut de paiement de taxes municipales impayées et droits de mutation pour l’année financière 2020 et antérieurement, et la nomination d’une firme externe pour effectuer la vente en défaut de paiement de taxes
    2. Autorisation au trésorier de la Ville de soumissionner au nom de la Ville pour le montant en arriérés impayés correspondant aux taxes municipales impayées
    3. Résolution pour l’approbation des dépenses pour le mois de décembre 2021
    4. Adoption du règlement de l’emprunt 2022
      • Règlement 2582 autorisant un emprunt de 1 743 000 $, y compris les frais professionnels, pour le remplacement de diverses conduites de service en plomb sur le territoire de la Ville de Côte Saint-Luc
      • Règlement 2583 autorisant un emprunt de 882 000 $, incluant les honoraires professionnels, pour l’achat et l’installation de compteurs d’eau résidentiels à divers endroits sur le territoire de la Ville de Côte Saint-Luc 
      • Règlement 2584 autorisant un emprunt de 988 000 $, y compris les frais professionnels, pour le resurfaçage de rues et la réfection de divers trottoirs appartenant à la Ville de Côte Saint-Luc
      • Règlement 2585 autorisant un emprunt de 635 000 $, y compris les frais professionnels, pour l’achat et l’installation de lumières de rue DEL à divers endroits sur le territoire de la Ville de Côte Saint-Luc 
      • Règlement 2586 autorisant un emprunt de 210 000 pour l’achat et la plantation de divers arbres sur le territoire de la Ville de Côte Saint-Luc
      • Règlement 2587 autorisant un emprunt de 263 000 $, y compris les frais professionnels, pour l’amélioration des parcs Trudeau et Yitzhak Rabin sur le territoire de la ville de Côte Saint-Luc  
      • Règlement 2588 pour l’achat et l’installation d’un système d’irrigation au parc Trudeau et l’application de la somme de 186 000 $ prise sur le solde disponible du règlement 2480 en vue de financer une dépense de 186 000 $
      • Règlement 2589 autorisant un emprunt de 84 000 $, y compris les frais professionnels, pour la rénovation de l’enveloppe du bâtiment de l’arèna Samuel Moskovitch et du chalet du parc Singerman
      • Règlement 2590 autorisant un prêt de 510 000 $, incluant les honoraires professionnels, pour la réparation du toit du bâtiment de Centre aquatique et communautaire situé au 5794, avenue Parkhaven et la reconstruction des structures du toit de l’hôtel de ville, situé au 5801, boulevard Cavendish
      • Règlement 2591 autorisant un emprunt de 140 000 $ pour l’achat de véhicules et d’équipements
      • Règlement 2592 autorisant un emprunt de 530 000 $ pour l’achat de véhicules lourds et d’équipements pour véhicules lourds
  6. RESSOURCES HUMAINES (47:51)
    1. Renouvellement de contrats pour les entraîneurs du programme de formation des équipes de natation – poste cadre, contrat à durée déterminée – Service des loisirs et des parcs
    2. Renouvellement d’un contrat pour l’entraîneur du programme de natation – poste cadre, contrat à durée déterminée – Service des loisirs et des parcs 
    3. Renouvellement du contrat de l’entraîneur chef de l’équipe de natation des maîtres – poste cadre, contrat à durée déterminée – Service des loisirs et des parcs 
    4. Renouvellement du contrat de l’entraîneur de l’équipe de natation pour le triathlon – poste cadre, contrat à durée déterminée – Service des loisirs et des parcs
  7. SERVICES JURIDIQUES / GREFFE (51:28)
    1. Nomination de la conseillère Dida Berku comme mairesse suppléante de la Ville de Côte Saint-Luc pour la période du 17 janvier 2022 jusqu’à la séance ordinaire du conseil de janvier 2023 inclusivement
    2. Règlement 2581 à être intitulé : « Règlement 2581 concernant les modalités de publication des avis publics »
      • Avis de motion
      • Dépôt du projet de règlement
  8. LOISIRS ET PARCS (55:26)
    1. Octroi d’un contrat pour les services d’entretien des piscines extérieures et intérieures  (K-07-22)
    2. Règlement 2577 à être intitulé : « Règlement 2577 établissant la grille tarifaire pour les activités culturelles, sportives et récréatives pour le printemps et l’été 2022 »
      • Adoption 
  9. TRAVAUX PUBLICS (57:44) 
    1. Octroi d’un contrat pour l’entretien des bacs de recyclage et des bacs à ordures (K-06-22)
    2. Octroi d’un contrat pour des services d’entretien des arbres (C-01-22-26) 
    3. Renouvellement de deux contrats pour l’entretien préventif des systèmes CVCA du centre aquatique et communautaire et d’autres bâtiments municipaux (K-10-22)
  10. RESSOURCES MATÉRIELLES ET CONSEIL GÉNÉRAL (1:07:50) 
    1. Règlement 2579 à être intitulé : « Règlement re-adoptant le règlement 2575 adoptant un Code d’éthique et de déontologie pour les élus municipaux de la Ville de Côte Saint-Luc »
      • Avis de motion
      • Dépôt du projet de règlement
  11. DÉVELOPPEMENT URBAIN – DIVISION DE L’INGÉNIERIE (1:09:20)
    1. Attribution d’un contrat pour l’achat de bornes de recharge pour véhicules électriques (VE) pour le stationnement de l’aréna et au 8100, chemin de la Côte Saint-Luc (K-08-22)
  12. DÉVELOPPEMENT URBAIN – DIVISION DE L’URBANISME (1:12:55)
    1. Règlement 2593 intitulé : « Règlement de construction »
      • Avis de motion
      • Adoption du projet de règlement
    2. Règlement 2594 à être intitulé : « Règlement concernant la canalisation de l’eau potable, des eaux usées et des eaux pluviales »
      • Avis de motion
      • Dépôt du projet de règlement

12.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

  1. 5565 Robinson 
  2. 5765 Wentworth 
  3. 5783 Leger 
  4. 7059 Wavell 
  5. 7480 Spring 
  6. 5500 Borden 

12.2 Dérogations mineures

  1. 5565 Robinson 
  2. 5765 Wentworth 
  3. 5783 Leger 
  4. 5896 Centennial
  5. 7032-7034 Guelph
  1. Position sur les points soulevés à la prochaine réunion du conseil d’agglomération de Montréal (1:37:34)
  2. AUTRES AFFAIRES EN COURS (1:38:24)
  3. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS (1:39:58)
  4. LEVÉE DE LA SÉANCE (1:40:22)

Voir aussi