1. PÉRIODE DE QUESTIONS (4:59)
  2. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX (19:11)
    1. Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 8 février 2021 à 20 h
  3. AFFAIRES DÉCOULANT DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES (19:57)
  4. RAPPORTS MENSUELS DES SERVICES (20:02)
    1. Bibliothèque publique Eleanor London Côte Saint-Luc
    2. Services financiers et Technologie de l’information
    3. Services juridiques et Greffe
    4. Police (janvier 2021)
    5. Affaires publiques et Communications
    6. Travaux publics
    7. Développement urbain
    8. Protection civile
  5. SERVICES FINANCIERS ET DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION (35:41)
    1. Application des années d’option conformément à un appel d’offre d’un contrat de service d’audit externe soumis un appel d’offres (C-27-18-22)
    2. Ordre du conseil pour vendre des immeubles en défaut de paiement de taxes municipales impayées et nomination d’un bureau d’avocats pour effectuer la vente en défaut de paiement de taxes
    3. Autorisation au trésorier de la Ville de soumissionner au nom de la Ville pour le montant en arriérés impayés correspondant aux taxes municipales impayées
    4. Dépôt du rapport d’activité du trésorier concernant les activités électorales pour l’année fiscale 2020
    5. Règlement 2554-2 à être intitulé : « Règlement 2554-2 modifiant le règlement 2554-1 instituant un programme de remise sur les filtres à eau afin de modifier les montants de la remise prévue par le programme »
      • Avis de motion
      • Dépôt du projet de règlement
    6. Résolution pour l’approbation des dépenses pour le mois de février 2021
  6. RESSOURCES HUMAINES (45:18)
    1. Embauche d’un dessinateur – poste auxiliaire temporaire, col blanc – Service du développement urbain
    2. Nomination d’un coordinateur des installations sportives extérieures – Poste cadre contractuel à durée déterminée – Service des travaux publics
    3. Nomination d’une directrice générale à directrice municipale associée, Stratégie urbaine – poste – cadre permanent – Administration générale
    4. Nomination d’un co-directeur général et de directeur des Services juridiques et Greffe à celui de directeur général et de directeur des Services juridiques et du Greffe – poste-cadre permanent – Administration générale
    5. Promotion d’un greffier adjoint à directeur adjoint des Services juridiques et greffier adjoint – Nomination d’un poste-cadre – Services juridiques et Greffe
  7. SERVICES JURIDIQUES / GREFFE (1:18:41)
    1. Nomination du conseiller David Tordjman comme maire suppléant à compter du 1er avril 2021 et jusqu’au 30 juin 2021
    2. Nomination du cabinet d’avocats McCarthy Tetrault pour représenter la Ville de Côte Saint-Luc (dans son rôle de mise en cause) dans le cadre de la poursuite intentée par la Ville de Beaconsfield concernant les règles de détermination de la quote-part des municipalités faisant partie de l’agglomération de l’île de Montréal
    3. Autorisation de paiement des primes d’assurance et les déductibles correspondants pour les périodes commençant au cours de l’année 2021
    4. Résolution autorisant le dépôt d’un désistement pour le procès contre deux codéfendeurs, 9413-2990 Québec Inc. (Aquarehab Canada Inc.) et La Compagnie d’assurance AIG du Canada, dans le dossier #500-22-262577-201
    5. Résolution en appui aux journées de la persévérance scolaire (JPS) 2021
    6. Règlement 2321-6 à être intitulé : « Règlement 2321-6 amendant le règlement 2321 sur la vitesse dans les rues afin de réduire la limite de vitesse sur l’avenue Marc-Chagall à 30 km/h »
      • Avis de motion
      • Dépôt du projet de règlement
  8. TRAVAUX PUBLICS (1:36:01)
    1. Octroi d’un contrat pour le remplacement de la toiture des chalets aux parcs Rembrandt, Schwartz et Fyon (K-12-21)
  9. PROTECTION CIVILE (1:37:32)
    1. Résolution autorisant le renouvellement d’une entente avec Corporation d’urgences-santé intitulée: « Protocole d’entente entre la Corporation d’urgencessanté et la Ville de Côte Saint-Luc pour son service de premiers répondants »
  10. RESSOURCES MATÉRIELLES ET CONSEIL GÉNÉRAL (1:39:57)
    1. Dépôt du rapport annuel sur l’application du règlement 2497 intitulé : « Règlement sur la gestion contractuelle » pour l’année 2020
    2. Approbation d’un accord de partenariat avec Hydro Québec pour le déploiement de stations de recharge électrique (k-14-21-26)
  11. DÉVELOPPEMENT URBAIN – DIVISION DE L’INGÉNIERIE (1:44:38)
    1. Octroi d’un contrat pour de services professionnels pour le resurfaçage des routes (C-02-21P)
    2. Octroi d’un contrat de services professionnels pour le réaménagement du parc Edward J. Kirwan et parc Allan J. Levine (C-06-18P)
  12. DÉVELOPPEMENT URBAIN – DIVISION DE L’URBANISME (1:49:11)
    1. Règlement no. 2217-GGG-P1 à être intitulé: « Règlement pour amender le règlement de zonage No. 2217 de la Ville de Côte Saint-Luc afin de réduire les limites actuelles de la zone PM-24 et de créer à l’intérieur des anciennes limites de la zone PM-24, la nouvelle zone IR-20 »
      • Avis de motion
      • Adoption du premier projet de règlement
  1. 12.1. Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
    1. 5610 Alpine
    2. 5885 Marc Chagall
    3. 8267 Mackle
  1. 12.2. Dérogations mineures
    1. 5610 Alpine
    2. 5893 Brandeis
  1. Position sur les points soulevés à la prochaine réunion du conseil d’agglomération de Montréal (2:44:00)
  2. AUTRES AFFAIRES EN COURS (2:44:47)
    1. Résolution dénonçant le racisme contre les Canadiens d’origine asiatique
  3. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS (2:47:51)
  4. LEVÉE DE LA SÉANCE (2:56:23)

Voir aussi