1. PÉRIODE DE QUESTIONS (17:27)
  2. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX (22:25)
    1. Procès-verbal de la séance spéciale du conseil du 5 octobre 2020 à 19h45
    2. Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 5 octobre 2020 à 20 h
  3. AFFAIRES DÉCOULANT DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES (23:04)
  4. RAPPORTS MENSUELS DES SERVICES (23:09)
    1. Services juridiques et Greffe
    2. Services financiers et Technologie de l’information (septembre-octobre 2020)
    3. Bibliothèque publique Eleanor London Côte Saint-Luc (septembre- octobre 2020)
    4. Travaux Publics
    5. Développement urbain
  5. FINANCES (41:07)
    1. Règlement 2531 à être intitulé : « Règlement 2531 abrogeant le règlement no. 2443 autorisant un emprunt de 1 365 000 $ pour la rénovation et la modernisation de la station de pompage située sur chemin de la Côte Saint-Luc»
      • Avis de motion
      • Dépôt du projet de règlement
    2. Règlement 2518-1 à être intitulé : « Règlement 2518-1 modifiant le règlement 2518 fixant le taux du droit de mutation applicable aux transferts dont la base d’imposition excède 1 000 000 $»
      • Avis de motion
      • Dépôt du projet de règlement
    3. Règlement 2554-1 à être intitulé : « Règlement 2554-1 amendant règlement 2554 instituant un programme de remise sur les filtres à eau »
    4. Résolution pour confirmer la réalisation complète de l’objet des règlements et l’annulation de plusieurs soldes résiduaires
      • Avis de motion
      • Dépôt du projet de règlement
    5. Dépôt du rapport du budget comparatif au 30 septembre 2020 et du rapport budgétaire révisé – article 105.4 de la LCV
    6. Résolution pour l’approbation des dépenses pour le mois d’octobre 2020
  6. RESSOURCES HUMAINES (59:50)
    1. Nomination d’une agente de comptable – poste permanent, col blanc – Service des finances
    2. Nomination d’une préposée, réception, admission et magasin– poste auxiliaire, col blanc – Service des loisirs et des parcs
    3. Nomination d’un animateur pour le programme Jeunesse en action – Poste cadre contractuel à durée déterminée – Service des loisirs et des parcs
    4. Promotion à une fonction supérieure – poste permanent, col bleu – Service des travaux publics
    5. Prolongation d’un contrat d’une coordinatrice des loisirs – Poste cadre contractuel à durée déterminée – Service des loisirs et des parcs
  7. SERVICES JURIDIQUES / GREFFE (1:04:55)
    1. Résolution pour recevoir les déclarations d’intérêts pécuniaires de la conseillère Dida Berku
    2. L’autorisation de régler une procédure instituée par la ville de Côte Saint-Luc contre D.I.S Solution Inc. et la Société d’assurance générale Northbridge
    3. Autorisation de régler à l’amiable une réclamation concernant des dommages corporels
  8. TRAVAUX PUBLICS (1:11:37)
    1. Adoption de la Lettre d’entente pour le renouvellement (« 8e renouvellement ») entre la Ville de Côte Saint-Luc et Hampstead pour le dépôt à neige (K-47-20-21)
  9. DÉVELOPPEMENT URBAIN – DIVISION DE L’INGÉNIERIE (1:13:02)
    1. Octroi d’un contrat de services professionnels pour la rénovation de la cour des travaux publics (C-08-20P)
  10. DÉVELOPPEMENT URBAIN – DIVISION DE L’URBANISME (1:14:43)
    1. Approbation d’une entente pour l’achat d’une portion d’une allée appartenant à la Ville, adjacente au 5630 Hudson (K-44-20)
  1. 10.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
    1. 5772 Davies
  1. 10.2. Dérogations mineures
    1. 5728 Rand
    2. 5744 Blossom
    3. 5772 Davies
  1. Position sur les points soulevés à la prochaine réunion du conseil d’agglomération de Montréal (1:22:29)
  2. AUTRES AFFAIRES EN COURS (1:23:24)
  3. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS (1:24:29)
  4. LEVÉE DE LA SÉANCE (1:25:22)

Voir aussi