{"id":44087,"date":"2023-09-13T16:30:56","date_gmt":"2023-09-13T20:30:56","guid":{"rendered":"https:\/\/cotesaintluc.org\/?page_id=44087"},"modified":"2024-03-21T10:21:41","modified_gmt":"2024-03-21T14:21:41","slug":"guide","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/cotesaintluc.org\/fr\/reglements-municipaux\/guide\/","title":{"rendered":"Guide du r\u00e9sident sur les r\u00e8glements"},"content":{"rendered":"\n
L\u2019objectif du Guide du r\u00e9sident sur les r\u00e8glements de C\u00f4te Saint-Luc est de fournir un sommaire ou des extraits des r\u00e8glements courants.<\/p>\n\n\n\n
Veuillez noter que le Guide du r\u00e9sident est fourni seulement \u00e0 titre informatif et qu\u2019il ne constitue pas une interpr\u00e9tation des r\u00e8glements de C\u00f4te Saint-Luc. Seuls les r\u00e8glements certifi\u00e9s conformes ont force de loi, et ils sont disponibles aux Archives de l\u2019h\u00f4tel de ville.<\/p>\n\n\n\n
Les r\u00e8glements sont des normes et des prescriptions adopt\u00e9es par les municipalit\u00e9s pour g\u00e9rer les questions qui sont du ressort des autorit\u00e9s municipales, comme le stationnement, le bruit, le zonage et la construction.<\/p>\n\n\n\n
Pour toutes les adresses et tous les syst\u00e8mes d\u2019arrosages :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Il est interdit de d\u00e9ranger en faisant du bruit de fa\u00e7on exag\u00e9r\u00e9e, par exemple en klaxonnant \u00e0 r\u00e9p\u00e9tition, en faisant jouer de la musique \u00e0 un volume excessif ou \u00e0 l\u2019aide de tout autre \u00e9quipement sonore.<\/p>\n\n\n\n Les souffleuses \u00e0 feuilles ne peuvent pas<\/strong> \u00eatre utilis\u00e9es \u00e0 C\u00f4te Saint-Luc du 1er juin au 31 ao\u00fbt. Elles peuvent <\/strong>\u00eatre utilis\u00e9es du 1er septembre au 31 mai, mais uniquement entre 8 et 16 h. Ces r\u00e8gles s\u2019appliquent aux souffleuses \u00e0 essence et aux souffleuses \u00e9lectriques. Peu importe son \u00e2ge, toute personne qui conduit une bicyclette ou qui circule en patins \u00e0 roues align\u00e9es dans la rue, sur le trottoir ou ailleurs dans un endroit public \u00e0 C\u00f4te Saint-Luc, doit porter un casque protecteur approuv\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Veuillez consulter la page Chats > Responsabilit\u00e9s des propri\u00e9taires<\/a> pour toutes les informations relatives aux licences, \u00e0 la st\u00e9rilisation, aux m\u00e9dailles d\u2019identification et aux chats abandonn\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n\n
\n\n\n\nBruit<\/h2>\n\n\n\n
Souffleuses \u00e0 feuilles<\/h3>\n\n\n\n
Source : R\u00e8glement 2470-2<\/a> (PDF)<\/p>\n\n\n\n
\n\n\n\nCasques de v\u00e9lo et de patins \u00e0 roues align\u00e9es<\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\nChats<\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\nChiens<\/h2>\n\n\n\n